{"id":1250,"date":"2022-07-24T13:01:19","date_gmt":"2022-07-24T12:01:19","guid":{"rendered":"https:\/\/faso3d.com\/?page_id=1250"},"modified":"2026-08-04T11:51:55","modified_gmt":"2026-08-04T10:51:55","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/faso3d.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"Terms and Conditions of Sale"},"content":{"rendered":"
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Legal Information<\/p>

Terms and conditions of sale<\/h1>

Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 4 ao\u00fbt 2026<\/p><\/div>

D\u00e9finitions<\/h3>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab CGV \u00bb) \u00e9tablissent un accord l\u00e9gal et r\u00e9gissent toutes les commandes pass\u00e9es entre le client (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Client \u00bb) et la soci\u00e9t\u00e9 FASO 3D, une entreprise individuelle (EI) repr\u00e9sent\u00e9e par M. Moussa Dabo, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 22 All\u00e9e de l'Estive, 78200 Magnanville, immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro Siret 880 338 256 00048 (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab FASO 3D \u00bb).<\/p>

En acceptant ces CGV, le Client exprime son consentement int\u00e9gral et sans r\u00e9serve \u00e0 leur application. FASO 3D conserve le droit de modifier ces conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00e0 tout moment, et chaque commande est soumise aux conditions en vigueur \u00e0 la date de ladite commande.<\/p><\/div>

Article 1 \u2014 Purpose<\/h3>

1.1 Description of the business.<\/strong> FASO 3D con\u00e7oit et propose \u00e0 la vente, via le site https:\/\/faso3d.com\/ (ci-apr\u00e8s \u00ab Site \u00bb), des objets de d\u00e9coration imprim\u00e9s en 3D (lampes, statuettes, luminaires et articles d'art de vivre), ainsi que d'autres produits et marchandises diverses.<\/p>

1.2 Ordering and acceptance of the Terms.<\/strong> Le fait de commander un ou plusieurs produits sur le Site constitue une commande de la part du Client et implique une adh\u00e9sion sans r\u00e9serve aux pr\u00e9sentes CGV, sauf accord pr\u00e9alablement conclu par \u00e9crit entre le Client et FASO 3D.<\/p>

1.3 Documents informatifs.<\/strong> Tout autre document (catalogues, prospectus, publicit\u00e9s, fiches produits, visuels) n'a qu'une valeur informative et indicative, sans caract\u00e8re contractuel.<\/p>

1.4 Conditions pr\u00e9alables.<\/strong> Il est de la responsabilit\u00e9 du Client de garantir que son navigateur, sa configuration informatique et son \u00e9quipement sont en bon \u00e9tat de fonctionnement et exempts de virus.<\/p><\/div>

Article 2 \u2014 Passation de commande<\/h3>

2.1 Conditions de commande.<\/strong> Pour effectuer une commande, le Client doit \u00eatre \u00e2g\u00e9 de 18 ans ou plus, ou disposer de l'accord de ses parents ou tuteurs l\u00e9gaux.<\/p>

2.2 Description des produits.<\/strong> Les produits sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s aussi pr\u00e9cis\u00e9ment que possible. Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel et de l\u00e9g\u00e8res variations (coloris, finition, emballage) par rapport \u00e0 ces illustrations ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de FASO 3D.<\/p>

2.3 Processus de commande.<\/strong> Le Client s\u00e9lectionne ses articles dans la boutique, consulte le r\u00e9capitulatif dans le panier, puis valide sa commande en fournissant ses informations personnelles (nom, pr\u00e9nom, pays, adresse, code postal, ville, t\u00e9l\u00e9phone, e-mail). Apr\u00e8s acceptation des CGV et paiement, la commande est valid\u00e9e de mani\u00e8re irr\u00e9vocable, sous r\u00e9serve des modalit\u00e9s de r\u00e9tractation pr\u00e9vues ci-dessous. Une confirmation de commande est envoy\u00e9e par e-mail.<\/p>

2.4 Disponibilit\u00e9 des produits.<\/strong> Les offres de produits sont propos\u00e9es dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilit\u00e9 d'un produit apr\u00e8s commande, FASO 3D en informe le Client dans les meilleurs d\u00e9lais par e-mail et proc\u00e8de, selon le choix du Client, \u00e0 son remboursement ou \u00e0 son remplacement.<\/p><\/div>

Article 3 \u2014 Tarifs et modalit\u00e9s de paiement<\/h3>

3.1 Prix et devises.<\/strong> Les prix sont exprim\u00e9s en euros (\u20ac) et ne comprennent pas la taxe sur la valeur ajout\u00e9e (TVA), conform\u00e9ment \u00e0 l'article 293B du Code G\u00e9n\u00e9ral des Imp\u00f4ts.<\/p>

3.2 Modalit\u00e9s de paiement.<\/strong> Le paiement int\u00e9gral doit \u00eatre effectu\u00e9 le jour de la commande, par carte bancaire, via un syst\u00e8me de paiement en ligne s\u00e9curis\u00e9 et crypt\u00e9. FASO 3D ne conserve pas les coordonn\u00e9es bancaires du Client sous forme \u00e9lectronique.<\/p>

3.3 Garanties de paiement.<\/strong> FASO 3D se r\u00e9serve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de d\u00e9faut de paiement, d'incident, de fraude ou de tentative de fraude.<\/p><\/div>

Article 4 \u2014 Livraison<\/h3>

4.1 D\u00e9lais.<\/strong> Les commandes sont trait\u00e9es sous 24 \u00e0 48 heures apr\u00e8s confirmation du paiement. D\u00e9lais d'acheminement indicatifs : France m\u00e9tropolitaine 3 \u00e0 7 jours ouvrables, Union Europ\u00e9enne 5 \u00e0 10 jours ouvrables, International 7 \u00e0 15 jours ouvrables. En p\u00e9riode de forte affluence, ces d\u00e9lais peuvent \u00eatre exceptionnellement prolong\u00e9s ; le Client en est inform\u00e9 par e-mail.<\/p>

4.2 Frais.<\/strong> Les frais de livraison sont calcul\u00e9s automatiquement selon le lieu de livraison, le poids du colis et le mode choisi, et affich\u00e9s avant la validation de la commande. Des offres de livraison gratuite peuvent \u00eatre propos\u00e9es ponctuellement.<\/p>

4.3 Suivi.<\/strong> Un num\u00e9ro de suivi est transmis par e-mail d\u00e8s l'exp\u00e9dition de la commande.<\/p>

4.4 Livraison internationale.<\/strong> Pour les commandes hors Union Europ\u00e9enne, des frais de douane et taxes locales peuvent s'appliquer et restent \u00e0 la charge du Client.<\/p>

4.5 Colis perdu ou endommag\u00e9.<\/strong> En cas de colis non re\u00e7u 15 jours ouvrables apr\u00e8s exp\u00e9dition, ou endommag\u00e9 \u00e0 la r\u00e9ception, le Client contacte FASO 3D \u00e0 contact@faso3d.com avec son num\u00e9ro de commande afin qu'une enqu\u00eate soit ouverte aupr\u00e8s du transporteur.<\/p><\/div>

Article 5 \u2014 Politique de retours et droit de r\u00e9tractation<\/h3>

5.1 Droit de r\u00e9tractation.<\/strong> Conform\u00e9ment aux articles L221-18 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d'un d\u00e9lai de 14 jours calendaires \u00e0 compter de la r\u00e9ception de sa commande pour exercer son droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 justifier de motif ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9, en le notifiant \u00e0 FASO 3D soit en ligne, via le bouton \u00ab Se r\u00e9tracter \u00bb disponible dans son espace client (rubrique \u00ab Mes commandes \u00bb), accessible gratuitement pendant toute la dur\u00e9e du d\u00e9lai de r\u00e9tractation et donnant lieu \u00e0 un accus\u00e9 de r\u00e9ception horodat\u00e9 communiqu\u00e9 imm\u00e9diatement apr\u00e8s confirmation, soit par e-mail \u00e0 contact@faso3d.com ou au moyen du formulaire de r\u00e9tractation figurant \u00e0 l'article 5.6.<\/p>

5.2 Proc\u00e9dure de retour.<\/strong> Apr\u00e8s notification de sa d\u00e9cision, le Client dispose d'un d\u00e9lai de 14 jours pour renvoyer le produit, dans son \u00e9tat d'origine, complet et dans son emballage, \u00e0 l'adresse suivante : FASO 3D \u2014 Service Retours, 22 All\u00e9e de l'Estive, 78200 Magnanville, France. Il est recommand\u00e9 de contacter au pr\u00e9alable contact@faso3d.com pour obtenir un num\u00e9ro de retour et de joindre la facture au colis. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du Client, sauf erreur de FASO 3D ou produit d\u00e9fectueux, conform\u00e9ment \u00e0 l'article L221-23 du Code de la Consommation.<\/p>

5.3 Remboursement.<\/strong> FASO 3D rembourse le Client au plus tard 14 jours calendaires apr\u00e8s r\u00e9ception du produit retourn\u00e9 (ou de la preuve d'exp\u00e9dition), via le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de la commande. Le remboursement inclut les frais de livraison standard, \u00e0 l'exclusion des frais de retour.<\/p>

5.4 Exceptions au droit de r\u00e9tractation.<\/strong> Conform\u00e9ment \u00e0 l'article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s'applique pas aux produits confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du Client ou nettement personnalis\u00e9s (couleur, texte, dimensions ou options choisies lors de la commande), ni aux produits scell\u00e9s ne pouvant \u00eatre renvoy\u00e9s pour des raisons d'hygi\u00e8ne et ayant \u00e9t\u00e9 descell\u00e9s par le Client apr\u00e8s la livraison.<\/p>

5.5 Produits d\u00e9fectueux ou non conformes.<\/strong> Si un produit s'av\u00e8re d\u00e9fectueux ou non conforme \u00e0 la commande, les frais de retour sont int\u00e9gralement pris en charge par FASO 3D, et un remplacement ou un remboursement est propos\u00e9 au Client, selon son choix.<\/p>

5.6 Formulaire de r\u00e9tractation.<\/strong> \u00c0 l'attention de FASO 3D, 22 All\u00e9e de l'Estive, 78200 Magnanville, contact@faso3d.com \u2014 Je\/nous notifie\/notifions par la pr\u00e9sente ma\/notre r\u00e9tractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : Command\u00e9 le : \u2026\u2026\u2026 \u2014 Nom du Client : \u2026\u2026\u2026 \u2014 Adresse du Client : \u2026\u2026\u2026 \u2014 Signature du Client (uniquement en cas de notification du pr\u00e9sent formulaire sur papier) \u2014 Date : \u2026\u2026\u2026<\/p><\/div>

Article 6 \u2014 Garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 et garantie des vices cach\u00e9s<\/h3>

6.1<\/strong> Tout produit vendu par FASO 3D b\u00e9n\u00e9ficie de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 (articles L217-3 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie l\u00e9gale contre les vices cach\u00e9s (articles 1641 et suivants du Code civil).<\/p>

6.2<\/strong> Le Client peut choisir entre la r\u00e9paration et le remplacement du produit, sous r\u00e9serve des conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues \u00e0 l'article L217-9 du Code de la Consommation.<\/p>

6.3<\/strong> Le Client dispose d'un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du produit pour agir au titre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9.<\/p>

6.4<\/strong> Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 contact@faso3d.com, accompagn\u00e9e d'une description du d\u00e9faut constat\u00e9 et, si possible, de photographies.<\/p><\/div>

Article 7 \u2014 Responsabilit\u00e9<\/h3>

7.1<\/strong> FASO 3D ne saurait \u00eatre tenue responsable des dommages r\u00e9sultant d'une utilisation du produit non conforme \u00e0 sa destination, d'une n\u00e9gligence, d'un d\u00e9faut d'entretien ou d'une modification du produit par le Client.<\/p>

7.2<\/strong> FASO 3D ne saurait \u00eatre tenue responsable de l'inex\u00e9cution ou du retard dans l'ex\u00e9cution du contrat en cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.<\/p>

7.3<\/strong> La responsabilit\u00e9 de FASO 3D ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour les dommages indirects r\u00e9sultant de l'utilisation des produits ou du Site.<\/p><\/div>

Article 8 \u2014 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>

8.1<\/strong> Tous les \u00e9l\u00e9ments du Site (textes, visuels, logos, mod\u00e8les 3D, cr\u00e9ations graphiques) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de FASO 3D ou de ses partenaires et sont prot\u00e9g\u00e9s par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

8.2<\/strong> Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces \u00e9l\u00e9ments sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de FASO 3D est strictement interdite.<\/p><\/div>

Article 9 \u2014 Donn\u00e9es personnelles<\/h3>

9.1<\/strong> FASO 3D collecte et traite les donn\u00e9es personnelles du Client conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, dans le seul but de traiter les commandes et d'assurer la relation client.<\/p>

9.2<\/strong> Le Client dispose d'un droit d'acc\u00e8s, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de ses donn\u00e9es personnelles, qu'il peut exercer en \u00e9crivant \u00e0 contact@faso3d.com.<\/p>

9.3<\/strong> Les donn\u00e9es bancaires ne sont ni collect\u00e9es ni conserv\u00e9es par FASO 3D, le paiement \u00e9tant trait\u00e9 par un prestataire de paiement s\u00e9curis\u00e9 tiers.<\/p><\/div>

Article 10 \u2014 Droit applicable et r\u00e8glement des litiges<\/h3>

10.1<\/strong> Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais.<\/p>

10.2<\/strong> En cas de litige, le Client est invit\u00e9 \u00e0 contacter en priorit\u00e9 FASO 3D \u00e0 l'adresse contact@faso3d.com afin de rechercher une solution amiable.<\/p>

10.3<\/strong> Conform\u00e9ment aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la Consommation, le Client a la possibilit\u00e9 de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable du litige.<\/p>

10.4<\/strong> \u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, tout litige rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence des tribunaux fran\u00e7ais territorialement comp\u00e9tents, en application des r\u00e8gles de comp\u00e9tence de droit commun pr\u00e9vues par les articles 42 et suivants du Code de proc\u00e9dure civile.<\/p><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Information l\u00e9gale Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 4 ao\u00fbt 2026 D\u00e9finitions Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab CGV \u00bb) \u00e9tablissent un accord l\u00e9gal et r\u00e9gissent toutes les commandes pass\u00e9es entre le client (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Client \u00bb) et la soci\u00e9t\u00e9 FASO 3D, une entreprise individuelle (EI) repr\u00e9sent\u00e9e […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ngg_post_thumbnail":0,"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","footnotes":""},"class_list":["post-1250","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-normal","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails","has-product-nav"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1250","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1250"}],"version-history":[{"count":96,"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1250\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5317,"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1250\/revisions\/5317"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/faso3d.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1250"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}